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Brevet européen · EP3121496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3121496
- Numéro de demande
- EP16179588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2016
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015141053 15.07.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
OKUDA, Kouji
Tokyo 100-6419, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.