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Brevet européen · EP3121520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121520
Numéro de demande
EP15178353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F28D 1/047 (2006.01)
F28F 1/14 (2006.01)
F24D 3/16 (2006.01)
F24D 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  7. 22 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.01.2019

  8. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

1 entrée antérieure
  1. 26 sept. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    KST AG, Schnabelsbergstrasse 25, 8840 Einsedeln → KST AG, Schnabelsbergstrasse 25, 8840 Einsiedeln

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.