WÄRMEAUSTAUSCHELEMENT
Brevet européen · EP3121549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3121549
- Numéro de demande
- EP15178349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F28F 1/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 3 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.