ELEKTROMOTOR MIT BÜRSTEN

Brevet européen · EP3121941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121941
Numéro de demande
EP16001603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2016
Publié
25 janv. 2017
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02K 5/136 (2006.01)
H02K 11/026 (2016.01)
F04B 43/04 (2006.01)
H02K 5/14 (2006.01)
H02K 5/24 (2006.01)
H02K 23/04 (2006.01)
Priorité
IT UB20152361 21.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

International Power Components Srl

Via Puccini 40, 20833 Giussano (MB), IT

Inventeur

D'Ambrosio, Giovanni

22066 Mariano Comense (CO), IT

Bianchi, Roberto Italo

20833 Paina di Giussano (MB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.