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Brevet européen · EP3121960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121960
Numéro de demande
EP15290194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 1/02 (2006.01)
H03F 3/195 (2006.01)
H03F 3/24 (2006.01)
H01L 23/66 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Ampleon Netherlands B.V.

Halfgeleiderweg 8, 6534 AV Nijmegen, NL

Inventeur

MORONVAL, Xavier Bruno Jean

Redhill, Surrey RH1 1SH, GB

BOUNY, Jean-Jacques

Redhill, Surrey RH1 1SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.