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Brevet européen · EP3122166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122166
Numéro de demande
EP14885924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2014
Publié
25 janv. 2017
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
B65G 47/91 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/057849 20.03.2014
Publication PCT
WO2015/140999 24.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

IWASAKI, Masataka

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

FUJISHIRO, Takeshi

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

YAMADA, Shuhei

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.