UTILISATION D'ESTER(S) D'ACIDE(S) GRAS COMME INSECTICIDE

Brevet européen · EP3122186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122186
Numéro de demande
EP15719263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
25 mars 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 37/02 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
A01N 25/04 (2006.01)
Priorité
FR 1452607 26.03.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050734 24.03.2015
Publication PCT
WO2015/145057 01.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

OLEON NV

Assenedestraat 2, 9940 Evergem (Ertvelde), BE

Inventeur

BARREAU, Sébastien

F-60400 Noyon, FR

CHATILLON, Matthieu

F-60200 Compiegne, FR

RAVIER, Pierre

F-60200 Compiegne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.