ENTKOFFEINIERUNGSVERFAHREN UND SYSTEME
Brevet européen · EP3122191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122191
- Numéro de demande
- EP15713664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23F 3/36 (2006.01)A23F 3/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201405488 26.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055548 17.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144495 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 12 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2020
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.