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Brevet européen · EP3122230 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122230
Numéro de demande
EP15729072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 1/005 (2006.01)
Priorité
DE 102014205556 25.03.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/200084 19.02.2015
Publication PCT
WO2015/144146 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

  6. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

HEIMBERGER, Rudolf

75038 Oberderdingen, DE

BUCCHERI, Sebastian

76448 Durmersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.