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Brevet européen · EP3122283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122283
Numéro de demande
EP15714779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
14 févr. 2018
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102014205784 27.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056694 27.03.2015
Publication PCT
WO2015/144875 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Sirona Dental Systems GmbH

Fabrikstrasse 31, 64625 Bensheim, DE

Inventeur

BERNER, Markus

CH-8180 Bülach

THIEL, Frank

64372 Ober-Ramstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.