KAPPE MIT HÜLLENENTFERNUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP3122403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122403
- Numéro de demande
- EP15715196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 14162455 28.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056687 27.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144871 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
BUNCH, Louise
Stevenage Hertfordshire SG2 0BP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.