MARKIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3122562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122562
Numéro de demande
EP15712604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B41J 11/06 (2006.01)
B41J 2/44 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014004365 26.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056363 25.03.2015
Publication PCT
WO2015/144749 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

PHOENIX CONTACT GmbH & Co. KG

Phoenix Contact GmbH & Co. KG

Flachsmarktstrasse 8, 32825 Blomberg, DE

Inventeur

DONOTH, Jörg

33016 Paderborn, DE

KLAGES, Kilian

32756 Detmold, DE

HISS, Mario

77731 Willstätt, DE

BIBANI, Moez

deceased, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.