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Brevet européen · EP3122564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122564
- Numéro de demande
- EP15711792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014004340 26.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056381 25.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144756 01.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
DONOTH, Jörg
33016 Paderborn, DE
KLAGES, Kilian
32756 Detmold, DE
BIBANI, Moez
Verstorben, DE
PROBACH, Nicole
32825 Blomberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.