PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DORURE
Brevet européen · EP3122571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122571
- Numéro de demande
- EP15711225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B44C 1/14 (2006.01)B41F 16/00 (2006.01)B41G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14290076 24.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056122 23.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144637 01.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
F-75012 Paris, FR
F-86000 Poitiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.