SATTELKUPPLUNGSICHERHEITSSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3122618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122618
- Numéro de demande
- EP15769245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 53/08 (2006.01)B62D 53/12 (2006.01)B60T 7/20 (2006.01)B60D 1/01 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201461969532 P 24.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/022131 24.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/148438 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
MOHAMAD JEMBARI, Ahmad Nizam
Holland, Michigan 49423, US
HUNGERINK, Gerald W.
Holland, Michigan 49423, US
AINSWORTH, Brian E.
Ada, Michigan 49301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.