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Brevet européen · EP3122709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122709
- Numéro de demande
- EP15712660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 51/12 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B29C 65/74 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)B65B 5/04 (2006.01)C07B 59/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201405591 28.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056919 30.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144935 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
KUCI, Sali
4431 Liege, BE
MOSDZIANOWSKI, Christoph
4431 Liege, BE
DUMONT, Philippe
4431 Liege, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.