CYCLOHEXYLMETHANSULFONAMIDE

Brevet européen · EP3122731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122731
Numéro de demande
EP15713431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07D 239/46 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 471/14 (2006.01)
C07D 473/34 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
A61K 31/50 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
A61K 31/52 (2006.01)
Priorité
EP 14162391 28.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056430 25.03.2015
Publication PCT
WO2015/144773 01.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 31 déc. 2020

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  7. 7 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  8. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.