CYCLOHEXYLMETHANSULFONAMIDE
Brevet européen · EP3122731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122731
- Numéro de demande
- EP15713431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 239/46 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 471/14 (2006.01)C07D 473/34 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/50 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 14162391 28.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056430 25.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144773 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 déc. 2020
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 7 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.