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Brevet européen · EP3122794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122794
Numéro de demande
EP15741852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 293/00 (2006.01)
C04B 24/26 (2006.01)
C04B 24/16 (2006.01)
C04B 24/24 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 103/00 (2006.01)
C04B 103/40 (2006.01)
Priorité
EP 14162090 27.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056730 27.03.2015
Publication PCT
WO2015/144886 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.