LAGERSTABILE FARBSTOFFLÖSUNGEN
Brevet européen · EP3122820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122820
- Numéro de demande
- EP15722038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07C 215/08 (2006.01)C07C 215/12 (2006.01)C09B 69/04 (2006.01)C09B 29/01 (2006.01)C09B 29/33 (2006.01)C09B 29/42 (2006.01)C09B 29/52 (2006.01)C09D 11/328 (2014.01)C09B 67/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 14001158 28.03.2014EP 14001844 27.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000662 27.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144315 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 mai 2024
Rectifié
- Titulaire
- Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 11 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
LEHR, Friedrich
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.