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Brevet européen · EP3122844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122844
Numéro de demande
EP15720425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
11 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C10J 3/72 (2006.01)
C10J 3/36 (2006.01)
Priorité
IT GE20140030 24.03.2014
IT GE20140033 02.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052106 23.03.2015
Publication PCT
WO2015/145328 01.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

Mini Green Power SAS

Allée de Tennis Les Pequiers, 83400 Hyeres, FR

Inventeur

GAGGERO, Paolo

16159 Genova, IT

LEGROTTAGLIE, Francesco

41014 Castelvetro di Modena (MO), IT

CANEVARO, Luca

16029 Torriglia (GE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.