BIOPROZESSVERFAHREN UND SYSTEM
Brevet européen · EP3122892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122892
- Numéro de demande
- EP15770137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 19 juin 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06F 9/44 (2018.01)C12Q 1/00 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)G16B 50/00 (2019.01)
- Priorité
- GB 201405246 24.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/022280 24.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/148530 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 4 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Mandataire
VALIPAT c/o BOVARD LTD
3013 Bern
Inventeur
WARD, Sean Michael
London NW1 0NH, GB
SADOWSKI, Michael Ian
London NW1 0NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.