RINGFÖRMIGE SPANNMUTTER FÜR EINEN ZUGANKER
Brevet européen · EP3122999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122999
- Numéro de demande
- EP15724554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 27 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F01D 5/02 (2006.01)F01D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014208927 12.05.2014DE 102014219643 29.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060346 11.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173182 19.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 04.02.2020
- 4 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Nord-Lock Switzerland GmbH, Rietwiesstrasse 2, 8735 St. Gallenkappel
Publié dans Swissreg le 04.02.2020
- 3 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2018
1 entrée antérieure
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
14513 Teltow, DE
45479 Mülheim a.d. Ruhr, DE
45257 Essen, DE
12247 Berlin, DE
12161 Berlin, DE
12203 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.