MÉTHODE DE POMPAGE DANS UN SYSTÈME DE POMPES À VIDE ET SYSTÈME DE POMPES À VIDE

Brevet européen · EP3123030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3123030
Numéro de demande
EP14715334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2014
Publié
1 févr. 2017
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04C 25/02 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
F04C 28/06 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2014/055822 24.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/056938 07.04.2014
Publication PCT
WO2015/144254 01.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 18 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.10.2019

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Rue des Moissons Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ILTCHEV, Théodore

F-90600 Grandvillars, FR

LARCHER, Jean-Eric

F-90100 Delle, FR

MÜLLER, Didier

CH-2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.