SCHRAUBE

Brevet européen · EP3123035 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3123035
Numéro de demande
EP15709188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014205464 24.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055115 11.03.2015
Publication PCT
WO2015/144441 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 11 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2018

  7. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Schmid Schrauben Hainfeld Gesellschaft m.b.H.

Landstal 10, 3170 Hainfeld, AT

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

Inventeur

LEB, Gerhard

3204 Kirchberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.