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Brevet européen · EP3123181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3123181
Numéro de demande
EP15711183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 12/58 (2011.01)
H01R 13/66 (2006.01)
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 1/04 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
EP 14161252 24.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055973 20.03.2015
Publication PCT
WO2015/144592 01.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 21 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

LEM International SA

Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

VARDON, Jean-Marie

F-74800 Amancy, FR

SID, Salim

F-74100 Annemasse, FR

MOREL, Pascal

F-74800 Saint Pierre en Faucigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.