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Brevet européen · EP3123214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3123214
Numéro de demande
EP15717105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 19/00 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
B42D 25/328 (2014.01)
G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
GB 201405462 26.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056554 26.03.2015
Publication PCT
WO2015/144823 01.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

IQS Group a.s.

Hlavni 130, 250 68 Husinec - Rez, CZ

Inventeur

BEHOUNEK, Tomas

373 41 Hluboka nad Vltavou, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.