ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3123245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3123245
- Numéro de demande
- EP15713799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G03F 7/20 (2006.01)G03F 7/039 (2006.01)G03F 1/78 (2012.01)G03F 7/004 (2006.01)
- Priorité
- GB 201405335 25.03.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050884 24.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/145144 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LEWIS, Scott
Manchester M13 9PL, GB
YEATES, Stephen
Manchester M13 9PL, GB
WINPENNY, Richard
Manchester M13 9PL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.