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Brevet européen · EP3123510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3123510
- Numéro de demande
- EP15713426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/64 (2006.01)H01L 29/66 (2006.01)H01L 25/065 (2023.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 49/02 (2006.01)H01L 23/522 (2006.01)H01L 29/94 (2006.01)
- Priorité
- EP 14161523 25.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/056380 25.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144755 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
TENAILLEAU, Jean-René
F-14250 Hottot-les-Bagues, FR
VOIRON, Frédéric
F-38530 Barraux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.