REACTEUR IMPLANTABLE BIOCOMPATIBLE
Brevet européen · EP3123544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3123544
- Numéro de demande
- EP15718517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/86 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)H01M 4/90 (2006.01)H01M 8/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452534 25.03.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050725 23.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/145054 01.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 4 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 25 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 17 juin 2022
Fusionné
Publié dans Swissreg le 17.06.2022
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
38400 Saint Martin d'Hères, FR
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
38706 La Tronche Cedex, FR
38706 La Tronche Cedex, FR
38706 La Tronche Cedex, FR
38706 La Tronche Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.