PROCÉDÉ D'ALLOCATION DE RESSOURCES RADIO DANS UN SYSTÈME DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

Brevet européen · EP3123797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3123797
Numéro de demande
EP15718535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 72/04 (2009.01)
H04W 72/08 (2009.01)
Priorité
FR 1400745 27.03.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050852 01.04.2015
Publication PCT
WO2015/145093 01.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

Airbus DS SLC

1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre, 78990 Elancourt, FR

Inventeur

GEORGEAUX, Eric

78180 Montigny le Bretonneux, FR

MEGE, Philippe

92340 Bourg la Reine, FR

NGUYEN, Hang

91220 Brétigny sur Orge, FR

MARTINOD, Laurent

78150 Le Chesney, FR

FLOREA, Alina-Alexandra

78180 Montigny le Bretonneux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.