ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP3123879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3123879
Numéro de demande
EP16165056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
1 févr. 2017
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A24F 40/48 (2020.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
US 201261593004 P 31.01.2012
US 201313741217 14.01.2013
Divisionnaire de
EP13744358
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 20 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, VA 23230, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

ROSTAMI, Ali, A.

Glen Allen, VA 23059, US

JORDAN, Geoffrey, Brandon

Midlothian, VA 23112, US

TUCKER, Christopher S.

Midlothian, VA 23114, US

SMITH, Barry, S.

Hopewel, VA 23860, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.