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Brevet européen · EP3123906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3123906
- Numéro de demande
- EP16172191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2016
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47J 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 10952015 28.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 5 févr. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Schwarz Kitchen Selection SA, Route Montena 67, 1728 Rossens → A.MARCHON SA, Route de Montena 67, 1728 Rossens
Publié dans Swissreg le 05.02.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
Greiner, Ulrich
89231 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.