ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3124054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3124054
- Numéro de demande
- EP16187600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2012
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 9/01 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/41 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201104766 22.03.2011
- Divisionnaire de
- EP12713919
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
BROOKS, Matthew Peter
Canterbury, Kent CT1 3JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.