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Brevet européen · EP3124154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3124154
Numéro de demande
EP15179157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
9 oct. 2019
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 7/02 (2006.01)
B23G 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Inventeur

KUDERER, Daniel

77736 Zell am Harmersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.