SATTELFAHRZEUG
Brevet européen · EP3124366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3124366
- Numéro de demande
- EP15770430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)B62J 99/00 (2009.01)B62K 5/00 (2013.01)B62K 21/12 (2006.01)B62K 23/02 (2006.01)B62K 5/10 (2013.01)
- Priorité
- JP 2014060199 24.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/057735 16.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/146680 01.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
HARA, Nobuo
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
SHIBUYA, Yu
Iwata-shi Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.