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Brevet européen · EP3124591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3124591
- Numéro de demande
- EP15838513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014181187 05.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/066713 10.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/035407 10.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 11 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.12.2018
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP
Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP
Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP
Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP
Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.