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Brevet européen · EP3124654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3124654
- Numéro de demande
- EP15769149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C25D 11/34 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C23C 22/24 (2006.01)C23F 1/28 (2006.01)C23F 17/00 (2006.01)C25D 11/00 (2006.01)C25D 11/38 (2006.01)C25D 9/06 (2006.01)C25D 9/10 (2006.01)C22C 30/00 (2006.01)C22C 38/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014068144 28.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/059779 27.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/147301 01.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.09.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Yao-shi Osaka 581-0056, JP
Yao-shi Osaka 581-0056, JP
Yao-shi Osaka 581-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.