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Brevet européen · EP3124909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3124909
Numéro de demande
EP15768565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 9/18 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014059595 24.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/057730 16.03.2015
Publication PCT
WO2015/146678 01.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki -shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

FUJITA, Yasuhiro

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

TAKAHASHI, Hiroyuki

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

TANABE, Akihiro

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.