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Brevet européen · EP3124947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3124947
- Numéro de demande
- EP16178290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2016
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01L 23/10 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)G01L 19/04 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)G01L 23/26 (2006.01)G01L 9/08 (2006.01)G01L 1/18 (2006.01)F02D 35/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15179379 31.07.2015EP 16151554 15.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 16 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 23 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 14 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2023
- 15 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.