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Brevet européen · EP3125265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3125265
Numéro de demande
EP15769921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01H 33/915 (2006.01)
H01H 33/91 (2006.01)
H01H 33/70 (2006.01)
H01H 33/90 (2006.01)
Priorité
JP 2014062590 25.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/054620 19.02.2015
Publication PCT
WO2015/146390 01.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 28 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  6. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  7. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

MORI, Tadashi

Tokyo 105-8001, JP

ISHII, Takato

Tokyo 105-8001, JP

KATO, Norimitsu

Tokyo 105-8001, JP

FURUTA, Hiroshi

Tokyo 105-8001, JP

UCHII, Toshiyuki

Tokyo 105-8001, JP

IIJIMA, Takanori

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.