FRISCHE VON OBST UND/ODER GEMÜSE
Brevet européen · EP3125697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3125697
- Numéro de demande
- EP15712102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 12 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A23B 7/015 (2006.01)A23L 3/26 (2006.01)F25D 27/00 (2006.01)A23B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14162545 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055774 19.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/150091 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
NL-5656 AE Eindhoven, NL
NL-5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.