REISSVERSCHLUSSSCHIEBER
Brevet européen · EP3125717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3125717
- Numéro de demande
- EP15722561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201405748 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/000108 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/150724 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SMITH, Steven
Peterlee, Country Durham SR8 1ND, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.