OBJEKT MIT BEWEGLICHEM SCHMUCKELEMENT

Brevet européen · EP3125718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3125718
Numéro de demande
EP15726508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 102014005176 01.04.2014
DE 102014010435 16.07.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/000165 01.04.2015
Publication PCT
WO2015/149746 08.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Gebrüder Schaffrath GmbH

Fritz-Erler-Strasse 21, 63456 Hanau, DE

Inventeur

LEUZ, Alexander

63456 Hanau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.