ABLATIONSKATHETER UND ABLATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3125802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3125802
- Numéro de demande
- EP15718091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/12 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20140467 20.03.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/051998 18.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140741 24.09.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.03.2020
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Atricath S.p.A., Via Bianca Maria, 41, 20122 Milan, Italie → ElectroPhysiology Frontiers S.p.A., Via Palmieri n. 29, 10138 Turin, Italie
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
10138 Turin, IT
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
I-27100 Pavia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.