DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE
Brevet européen · EP3125838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3125838
- Numéro de demande
- EP15717570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 9/00 (2006.01)B65D 47/18 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452902 02.04.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050796 27.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/150673 08.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 18 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
DECOCK, Thierry
F-69002 Lyon, FR
QUAGLIA, Benjamin
F-69007 Lyon, FR
PAINCHAUD, Gaëtan
F-69340 Francheville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.