PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'AU MOINS DEUX ENSEMBLES ET STRUCTURE ASSEMBLEE CORRESPONDANTE
Brevet européen · EP3125844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3125844
- Numéro de demande
- EP15719794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/62 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)B32B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452957 03.04.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050867 02.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/150709 08.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
BOSSER, Damien, Pierre, Antoine
F-44000 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.