EXOSQUELETTE COMPRENANT UNE STRUCTURE DE PIED

Brevet européen · EP3125848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3125848
Numéro de demande
EP15741778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61H 3/04 (2006.01)
Priorité
FR 1452370 21.03.2014
FR 1452372 21.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056150 23.03.2015
Publication PCT
WO2015/140353 24.09.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.10.2020

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

BOULANGER, Alexandre

F-91400 Orsay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.