COMPOSITION FILMOGENE
Brevet européen · EP3125859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3125859
- Numéro de demande
- EP15718539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/40 (2006.01)A61K 8/87 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)C08K 5/32 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452947 03.04.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050856 02.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/150705 08.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
RAVENET, Anne-Laure
F-71380 Alleriot, FR
DERAIN, Nathalie
F-21370 Prenois, FR
BOUVIER, Claire
F-21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.