COMPOSITION HYPEROSMOLAIRE D'ACIDE HYALURONIQUE
Brevet européen · EP3125867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3125867
- Numéro de demande
- EP15723135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/728 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452929 02.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057186 01.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/150459 08.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 30 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
CH-1025 Saint Sulpice
CH-1025 Saint Sulpice
F-59000 Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.