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Brevet européen · EP3125930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3125930
Numéro de demande
EP15713531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
2 déc. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/04 (2006.01)
Priorité
GB 201405921 02.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/057423 02.04.2015
Publication PCT
WO2015/150567 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

DEMOITIE, Marie-Ange

B-1330 Rixensart, BE

DONNER, Marie-Noelle Renelle

B-1330 Rixensart, BE

OUAKED, Nadia

B-1330 Rixensart, BE

BALLOU JR, William Ripley

B-1330 Rixensart, BE

TEMMERMAN, Stephane Theophile

B-1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.